Mentions légales
Éditeur du site
Clairvia, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 500 euros.
Siège social : 14 rue Jules Massenet, 94120 Fontenay-sous-Bois, France. Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 108 637 042. Numéro SIRET : 108 637 042 00012. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
Directeur de la publication : Cédric Beaujon, président. Contact : contact@clairvia.fr
Hébergeur
OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Numéro de TVA : FR 22 424 761 419. Téléphone : 1007.
Les données du service sont hébergées sur le territoire de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site — textes, interfaces, charte graphique, référentiel de risques, de mesures et d'obligations — est protégé et demeure la propriété de Clairvia, sauf mention contraire.
Les textes réglementaires cités le sont dans les conditions prévues par leur licence de réutilisation. Les documents produits par le service appartiennent à leur auteur ; Clairvia n'acquiert aucun droit sur leur contenu.
Données personnelles
Les traitements mis en œuvre sont décrits à la page « Vos données », accessible depuis chaque formulaire de collecte. Les droits s'exercent auprès de contact@clairvia.fr.
Médiation
Le service s'adresse exclusivement à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Le dispositif de médiation de la consommation ne lui est pas applicable.